1. Informations Générales

Nom du site : EARL DE CERFMONT
URL du site : fermedecerfmont.fr

2. Informations sur l’Éditeur du Site

Nom de l’entreprise : EARL DE CERFMONT
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Capital social : 198 555,00 €
Siège social : FERME DE CERFMONT, 1 RUELLE VENDOIS, 59550 MAROILLES
SIRET : 41305463600019
RCS : 413 054 636 R.C.S. Valenciennes
Numéro de TVA intracommunautaire : FR75413054636
Directeur de la publication : Druesnes David
Contact : de-cerfmont.gaec@wanadoo.fr

3. Informations sur l’Agence de Création

Nom de l’agence : Werocket
Adresse : 10 allée Hispano Suiza, 26200 Montélimar
Tel : 04 75 51 88 40
Site web : www.werocket.fr
Contact : info@werocket.fr

4. Informations sur l’Hébergeur du Site

Nom de l’hébergeur : OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com

5. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site, incluant, de manière non exhaustive, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de EARL DE CERFMONT, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de EARL DE CERFMONT. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données Personnelles

[Nom de l’entreprise] s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site EARL DE CERFMONT, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les informations recueillies sur les formulaires de ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par EARL DE CERFMONT pour la gestion des demandes de contact et d'information client. Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées à à l’équipe commerciale et au service client de EARL DE CERFMONT.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : de-cerfmont.gaec@wanadoo.fr.

7. Limitation de Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut néanmoins contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui semble être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à de-cerfmont.gaec@wanadoo.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

EARL DE CERFMONT ne saurait être tenu responsable de l’utilisation faite des informations contenues sur ce site ou des dommages directs ou indirects pouvant en découler.

8. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.

9. Loi informatique et libertés
Conformément à la loi « Informatique et Liberté »
n° 78-17 du 8 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives que vous laissez sur ce site. Pour faire valoir ce droit, il vous suffit de nous contacter par email à l’adresse info@werocket.fr.
En outre, nous nous engageons à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers, personnes physiques ou morales.